Textes

1. L’Arrêté du 25 mai 2016

 

2. La Charte des Thèses

Au moment de la première inscription en thèse, un accord librement conclu doit être signé entre le directeur de thèse, le directeur du laboratoire d'accueil, le directeur de l'Ecole Doctorale (ou, en son absence, le responsable de la formation doctorale) et l'étudiant.

Cet accord définit les droits et les devoirs des parties qui seront décrits dans les articles de la charte ci-dessous. Cette charte vise à sensibiliser, expliquer, informer et responsabiliser les différents partenaires et à définir les rôles et les responsabilités de chacun. Ces principes seront également appliqués pour les inscriptions en co-tutelle de thèse.

Lire et télécharger la Charte des Thèses.

 

3. Cotutelle

L'arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse.

 

4. Le contrat doctoral

Application des dispositions du décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche.

Textes à consulter

 

5. Statut du CED

Le statut du College des Etudes Doctorales.

 

6. Charte anti-plagiat

Le plagiat est une pratique délictueuse.

Lire et télécharger la Charte de lutte contre le plagiat de l'UNS.

 

7. H.D.R.

Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches.

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